{"id":684,"date":"2021-05-05T15:29:42","date_gmt":"2021-05-05T15:29:42","guid":{"rendered":"http:\/\/www.alphanosos.com\/?page_id=684"},"modified":"2024-06-09T18:50:05","modified_gmt":"2024-06-09T18:50:05","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.alphanosos.com\/fr\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Les produits propos\u00e9s sur ce site le sont pour un usage strictement personnel.
En cas de commande de produits destin\u00e9es \u00e0 la revente veuillez nous contacter directement via l\u2019adresse mail contact@alphanosos.com<\/a> ou appelez-nous au +33 982 216\u00a0506<\/p>

Ces produits ont tous \u00e9t\u00e9 con\u00e7us par nos \u00e9quipes. Se sont \u00e9galement nos \u00e9quipes qui pr\u00e9parent avec la plus grade attention les commandes que vous nous adressez.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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1. Objet des Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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1.1. Applications des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente\u00a0:<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Les pr\u00e9sentes conditions de vente s\u2019appliquent, sans restriction ni r\u00e9serve \u00e0 l\u2019ensemble des ventes conclues entre, d\u2019une part la soci\u00e9t\u00e9 ALPHANOSOS, soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9e, immatricul\u00e9e au registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s de Clermont-Ferrand, sous le num\u00e9ro 807606116 et dont le si\u00e8ge social se trouve au 20-22 rue Henri et Gilberte Goudier, 63200 Riom, France. Son num\u00e9ro de TVA est FR84807606116, et d\u2019autre part, tout acheteur non professionnel (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e le \u00ab client \u00bb ou les \u00ab clients \u00bb) souhaitant acqu\u00e9rir les produits propos\u00e9s \u00e0 la vente par Alphanosos (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9s les \u00ab produits \u00bb) via le site Internet (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 le \u00ab Site Internet \u00bb). Elles pr\u00e9cisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des \u00e9ventuels retours des Produits command\u00e9s par les clients.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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1.2. Les produits que nous proposons\u00a0:<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Les produits propos\u00e9s \u00e0 la vente sur le site internet sont des compl\u00e9ments alimentaires, des extraits de plantes, des produits cosm\u00e9tiques et des produits de soin et d\u2019hygi\u00e8ne. Les caract\u00e9ristiques principales des produits et notamment les sp\u00e9cifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacit\u00e9 des produits, sont pr\u00e9sent\u00e9es sur le site internet. Le client est tenu d\u2019en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l\u2019achat d\u2019un produit est la seule responsabilit\u00e9 du client.
La couleur et les \u00e9l\u00e9ments graphiques des flacons peuvent subir des modifications. Ces modifications n’entra\u00eenent en aucun cas une modification de la formulation de nos produits, mais peuvent intervenir pour des raisons d\u2019image de marque ou encore de stock.<\/p>

Le client est tenu de se reporter au descriptif de chaque produit afin d\u2019en conna\u00eetre les propri\u00e9t\u00e9s et les particularit\u00e9s essentielles.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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1.3. Si vous souhaitez nous joindre<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Les coordonn\u00e9es de ALPHANOSOS sont :<\/span><\/p>

Alphanosos S.A.S.
20-22 rue Henri et Gilberte Goudier,
63200 Riom, France
Tel\u00a0: +33 982 216 506
<\/span>du lundi au vendredi de 9h30 \u00e0 17h30
Email : contact@alphanosos.com<\/span><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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1.4. Que se passe-t-il quand vous acceptez ces CGV?<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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La validation de la commande par le client vaut acceptation sans restriction ni r\u00e9serve par le client des pr\u00e9sentes conditions de vente. Le client reconna\u00eet avoir la capacit\u00e9 requise pour contracter et acqu\u00e9rir les produits propos\u00e9s sur le site internet. Ces conditions de vente pr\u00e9vaudront sur toutes autres conditions g\u00e9n\u00e9rales ou particuli\u00e8res non express\u00e9ment agr\u00e9\u00e9es par Alphanosos. Ces conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont accessibles \u00e0 tout moment sur le site internet. Le client d\u00e9clare avoir pris connaissance des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente et les avoir accept\u00e9es en cochant la case pr\u00e9vue \u00e0 cet effet avant la mise en \u0153uvre de la proc\u00e9dure de commande en ligne ainsi que des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation du Site Internet.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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1.5. Peut-on modifier ces CGV ?<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Alphanosos se r\u00e9serve le droit de modifier ses conditions de vente \u00e0 tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur \u00e0 la date de passation de la commande par le client. Sauf preuve contraire, les donn\u00e9es enregistr\u00e9es dans le syst\u00e8me informatique de Alphanosos constituent la preuve de l\u2019ensemble des transactions conclues avec le client. Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont conclues pour la dur\u00e9e n\u00e9cessaire \u00e0 la fourniture des produits. Conform\u00e9ment \u00e0 la loi Informatique et Libert\u00e9s du 6 janvier 1978 ainsi qu\u2019au R\u00e8glement RGPD, le client dispose \u00e0 tout moment, d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et d\u2019opposition \u00e0 l\u2019ensemble de ses donn\u00e9es personnelles en \u00e9crivant, par courrier et en justifiant de son identit\u00e9, \u00e0 l\u2019adresse ci-dessus mentionn\u00e9e.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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2. Commandes<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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2.1. Comment passer une commande sur notre site ?<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Le client peut passer commande par Internet sur le Site Internet. Le Client qui souhaite passer commande sur le Site Internet doit obligatoirement commander selon les modalit\u00e9s suivantes :
– constituer un panier en ligne en s\u00e9lectionnant tous les Produits choisis.
– accepter les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente
– valider sa commande apr\u00e8s l\u2019avoir v\u00e9rifi\u00e9e.
– cr\u00e9er un \u00abcompte client\u00bb dans lequel il indiquera toutes les coordonn\u00e9es demand\u00e9es.
– effectuer le paiement dans les conditions pr\u00e9vues.<\/p>

Toute commande suppose l\u2019adh\u00e9sion sans restriction ni r\u00e9serve aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles \u00e0 la vente.<\/p>

Les informations contractuelles sont pr\u00e9sent\u00e9es en langue fran\u00e7aise et font l\u2019objet d\u2019une confirmation au plus tard au moment de la validation de la commande par le Client.<\/p>

A partir du moment o\u00f9 le Client a valid\u00e9 sa commande, il est r\u00e9put\u00e9 avoir accept\u00e9 en connaissance de cause et sans r\u00e9serve les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, les prix, volumes et quantit\u00e9s de produits propos\u00e9s \u00e0 la vente et command\u00e9s.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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2.2. Comment votre paiement est-il s\u00e9curis\u00e9 ?<\/span><\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Vos achats sur www.alphanosos.com sont 100% s\u00e9curis\u00e9s gr\u00e2ce \u00e0 la mise en place de syst\u00e8mes de contr\u00f4le et de s\u00e9curisation des paiements. Il est important de savoir que le paiement par carte bleue de votre commande s\u2019effectue directement aupr\u00e8s de notre banque partenaire : la Banque Chalus, filiale du Cr\u00e9dit Agricole. Le fait de communiquer votre num\u00e9ro de carte de cr\u00e9dit sur le serveur bancaire au moment du paiement de votre commande est enti\u00e8rement s\u00e9curis\u00e9. En effet, cette manipulation ne comporte aucun risque puisque les coordonn\u00e9es de votre carte de cr\u00e9dit ne transitent jamais en clair sur le r\u00e9seau : elles sont crypt\u00e9es gr\u00e2ce au protocole SSL (Secure Socket Layer). Nous n’avons pas acc\u00e8s \u00e0 vos coordonn\u00e9es bancaires, et ne les conserve en aucun cas sur ses serveurs. C’est d\u2019ailleurs pour cela qu\u2019elles vous sont redemand\u00e9es \u00e0 chaque nouvelle transaction sur notre site. Communiquer votre num\u00e9ro de carte bancaire sur notre site est enti\u00e8rement s\u00e9curis\u00e9. En revanche, il est possible qu’une personne malveillante parvienne \u00e0 se procurer votre num\u00e9ro de carte bancaire (par exemple en cas de vol), et l’utilise pour passer une commande \u00e0 votre insu.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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2.3. A quel moment la commande du client sera-t-elle consid\u00e9r\u00e9e comme d\u00e9finitive ?<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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La vente ne sera consid\u00e9r\u00e9e comme d\u00e9finitive qu\u2019apr\u00e8s l\u2019envoi au Client de la confirmation de l\u2019acceptation de la commande par Alphanosos par courrier \u00e9lectronique et apr\u00e8s encaissement par Alphanosos de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du paiement. Il appartient au Client de v\u00e9rifier l\u2019exactitude de la commande et de signaler imm\u00e9diatement toute erreur. Toute commande pass\u00e9e sur le Site Internet constitue un contrat conclu \u00e0 distance entre le Client et Alphanosos.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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3. Prix des produits et co\u00fbt de la commande<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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3.1 Quel est le prix de votre produit ?<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Les prix des produits sont indiqu\u00e9s en euros, toutes taxes comprises.
Si Alphanosos se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment, Alphanosos s\u2019engage \u00e0 appliquer les tarifs en vigueur indiqu\u00e9s au moment de la commande. Les Offres et Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le Site Internet, lors de l\u2019enregistrement de la commande.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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3.2. Quel est le Co\u00fbt total de ma commande ?<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Les prix de nos produits ne tiennent pas compte des frais de livraison, factur\u00e9s en suppl\u00e9ment, et indiqu\u00e9s avant la validation de la commande, d\u2019emballage et de traitement de la commande.<\/p>

Le prix est payable comptant, en totalit\u00e9 et en un seul versement au jour de la passation de la commande par le Client, par voie de paiement s\u00e9curis\u00e9. A aucun moment, les sommes vers\u00e9es ne pourront \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme des arrhes ou des acomptes. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accept\u00e9, pour quelque motif que ce soit. Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient \u00e0 \u00eatre cr\u00e9\u00e9es ou modifi\u00e9es, en hausse comme en baisse, ce changement pourra \u00eatre r\u00e9percut\u00e9 sur le prix de vente des produits.<\/p>

Toutes les commandes sont factur\u00e9es en euros et payables uniquement en euros.<\/p>

Alphanosos se r\u00e9serve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande \u00e9manant d’un client en cas de non-respect des conditions de paiement, de suspendre ou d\u2019annuler la livraison des commandes en cours effectu\u00e9es par le Client.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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4. Livraison<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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4.1. Quels sont les frais de livraison ?<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Pour chaque commande les frais de livraison sont calcul\u00e9s en fonction du panier d\u2019achat et du mode de livraison choisi par le client. Les frais de livraison sont indiqu\u00e9s toutes taxes comprises.
Les frais de livraison sont indiqu\u00e9s avant validation et r\u00e8glement par le client et font partie int\u00e9grante de la commande.
Tous les Produits sont exp\u00e9di\u00e9s par le service Colissimo Suivi de La Poste.
Pour la France, Colissimo s\u2019engage \u00e0 livrer dans les quarante-huit (48) heures dans toute la France et offre la possibilit\u00e9 au Client de r\u00e9cup\u00e9rer les produits command\u00e9s au bureau de Poste proche de l\u2019adresse de livraison en cas d\u2019absence du lieu de livraison initiale lors de la pr\u00e9sentation du facteur. Si le Client est absent le jour de la livraison, le facteur lui laisse un avis de passage dans sa bo\u00eete aux lettres, qui lui permettra de retirer son colis au bureau de Poste pendant les heures d\u2019ouverture, dans un d\u00e9lai de quinze jours. Le Client est en mesure de suivre sa commande gr\u00e2ce au num\u00e9ro de Colissimo qui lui est envoy\u00e9 par e-mail le jour de l\u2019exp\u00e9dition de sa commande.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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4.2. Quels sont les d\u00e9lais de livraison ?<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Chez Alphanosos nous nous attachons a traiter votre commande dans les meilleurs d\u00e9lais et moins de 48H ouvr\u00e9s. Pour la livraison les d\u00e9lais seront ceux correspondant au mode de livraison que vous avez retenu.
Cependant, si les Produits command\u00e9s n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 livr\u00e9s dans le d\u00e9lai de trente (30) jours apr\u00e8s la passation de la commande, le Client devra en informer Alphanosos dans les meilleurs d\u00e9lais, par t\u00e9l\u00e9phone ou par e-mail.

Nous attirons votre attention sur le fait que les Produits sont livr\u00e9s \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e par le Client lors de la passation de la commande. Le Client devra veiller \u00e0 son exactitude. Tout colis renvoy\u00e9 \u00e0 Alphanosos du fait d\u2019une adresse de livraison erron\u00e9e ou incompl\u00e8te sera r\u00e9exp\u00e9di\u00e9 aux frais du Client et Alphanosos ne saurait \u00eatre tenue responsable de l\u2019impossibilit\u00e9 dans laquelle elle pourrait \u00eatre de livrer la commande. Si le Client souhaite \u00eatre livr\u00e9 \u00e0 deux adresses de livraison distinctes, il doit passer deux commandes distinctes, avec les frais de livraison y aff\u00e9rent

Si les Produits n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 livr\u00e9s dans un d\u00e9lai de trente (30) jours apr\u00e8s la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client (adresse erron\u00e9e), la vente pourra \u00eatre r\u00e9solue \u00e0 la demande \u00e9crite du Client dans les conditions pr\u00e9vues aux articles L. 216-2 \u00e0 L. 216-4 du Code de la consommation. Les sommes vers\u00e9es par le Client lui seront alors restitu\u00e9es au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de d\u00e9nonciation du contrat, \u00e0 l\u2019exclusion de toute indemnisation ou retenue.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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4.3. Que faire \u00e0 la r\u00e9ception de la commande ?<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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A la r\u00e9ception de la commande, le Client est tenu de v\u00e9rifier l\u2019\u00e9tat des Produits livr\u00e9s. En cas de d\u00e9fauts apparents, le Client b\u00e9n\u00e9ficie du droit de retour dans les conditions pr\u00e9vues par les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales. Toute anomalie concernant la livraison (i.e. ; Produits manquants ou ab\u00eem\u00e9s, colis endommag\u00e9s) doit imp\u00e9rativement \u00eatre indiqu\u00e9e, en premier lieu, sur le bon de livraison et sous forme de r\u00e9serves manuscrites accompagn\u00e9es de la signature du client aupr\u00e8s du transporteur. Le client doit ensuite notifier cette anomalie dans les meilleurs d\u00e9lais suivant la r\u00e9ception des Produits \u00e0 Alphanosos :
par courrier simple \u00e0 l\u2019adresse suivante :<\/p>

Alphanosos S.A.S.
20-22 rue Henri et Gilberte Goudier,
63200 Riom, France
Tel : +33 982 216\u00a0506
du lundi au vendredi de 9h30 \u00e0 17h30
Email : contact@alphanosos.com<\/a><\/p>

Alphanosos se r\u00e9serve le droit de demander au Client de lui retourner le ou les Produit(s) d\u00e9t\u00e9rior\u00e9s.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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4.4 Que faire si votre colis est d\u00e9t\u00e9rior\u00e9 ?<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Si le Client constate au moment de la livraison de son colis \u00e0 remettre contre signature que ce dernier est ab\u00eem\u00e9, il peut, au choix, refuser le colis qui sera alors directement retourn\u00e9 Alphanosos ou r\u00e9ceptionner le colis tout en signalant la d\u00e9t\u00e9rioration de son emballage.<\/p>

Si le Client constate que l\u2019emballage de son colis \u00e0 remettre en bo\u00eete aux lettres est ab\u00eem\u00e9, il peut, sous r\u00e9serve que le colis n\u2019ait pas \u00e9t\u00e9 ouvert, refuser le colis en le rapportant au bureau de Poste, au plus tard le jour ouvrable suivant sa distribution.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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4.5. Comment sont g\u00e9r\u00e9s les retours pour adresse erron\u00e9e ?<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Les retours sous le motif \u00ab NPAI \u00bb correspondent aux colis retourn\u00e9s par le prestataire charg\u00e9 de la livraison sous la mention : \u00ab N\u2019habite pas \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e \u00bb. Apr\u00e8s r\u00e9ception et acceptation du colis retourn\u00e9 par Alphanosos, un avoir du montant total de la commande, frais de port d\u00e9duits, sera cr\u00e9dit\u00e9 sur le compte client du Client dans les cinq (5) jours ouvr\u00e9s suivant la r\u00e9ception du colis par Alphanosos. Le Client pourra ensuite repasser sa commande, en s\u2019assurant de l\u2019exactitude de l\u2019adresse de livraison renseign\u00e9e.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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4.6. Comment sont g\u00e9r\u00e9s les retours colis \u00ab non r\u00e9clam\u00e9 \u00bb ?<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Les retours sous le motif \u00ab non r\u00e9clam\u00e9 \u00bb correspondent aux colis qui n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 r\u00e9clam\u00e9s par les Clients au bureau de Poste ou chez le commer\u00e7ant choisi par le client lors de sa commande apr\u00e8s un d\u00e9lai de quinze (15) jours \u00e0 compter de l\u2019avis de passage. Apr\u00e8s r\u00e9ception et acceptation du colis retourn\u00e9 par Alphanosos, un avoir du montant total de la commande, frais de port d\u00e9duits, sera cr\u00e9dit\u00e9 sur le compte client du Client dans les cinq (5) jours ouvr\u00e9s apr\u00e8s r\u00e9ception du colis par ALPHANOSOS. Le Client pourra ensuite repasser sa commande.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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5. Droit de r\u00e9tractation<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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En application des dispositions de l\u2019article L. 221-19 du Code de la consommation, le Client dispose d\u2019un d\u00e9lai de quatorze (14) jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception de la commande pour exercer son droit de r\u00e9tractation aupr\u00e8s de Alphanosos, sans avoir \u00e0 justifier de motifs ni \u00e0 payer de p\u00e9nalit\u00e9, \u00e0 fin de remboursement, \u00e0 condition que les Produits soient retourn\u00e9s dans leur emballage d\u2019origine, complets et en parfait \u00e9tat, permettant une nouvelle commercialisation.<\/p>

Les Produits endommag\u00e9s, d\u00e9j\u00e0 ouverts, salis ou incomplets ne seront pas repris. Les Produits doivent \u00eatre retourn\u00e9s dans les quatorze (14) jours suivant la notification \u00e0 Alphanosos de la d\u00e9cision de r\u00e9tractation du Client. Ce d\u00e9lai commence \u00e0 courir au d\u00e9but de la premi\u00e8re heure du premier jour et prend fin \u00e0 l\u2019expiration de la derni\u00e8re heure du dernier jour du d\u00e9lai. Si ce d\u00e9lai expire un samedi, un dimanche ou un jour f\u00e9ri\u00e9 ou ch\u00f4m\u00e9, il est prorog\u00e9 jusqu\u2019au premier jour ouvrable suivant.<\/p>

Le Client devra imp\u00e9rativement accompagner son colis d\u2019une d\u00e9claration d\u00e9nu\u00e9e d\u2019ambigu\u00eft\u00e9 exprimant sa volont\u00e9 de se r\u00e9tracter accompagn\u00e9 des informations list\u00e9es ci-apr\u00e8s\u00a0:<\/p>

\u00ab\u00a0Je notifie par la pr\u00e9sente ma r\u00e9tractation du contrat portant sur la commande des Produits ci-dessous :\u00a0\u00bb<\/em><\/p>

\u2013 Date de la Commande du : \u2026\u2026\u2026\u2026
\u2013 Num\u00e9ro de la commande : \u2026\u2026\u2026\u2026
\u2013 Nom du Client : \u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026
\u2013 Adresse du Client : \u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026
[Signature du Client]<\/p>

Le Produit dans son emballage d\u2019origine doit \u00eatre envoy\u00e9 \u00e0 l\u2019adresse suivante :<\/p>

Alphanosos S.A.S.
20-22 rue Henri et Gilberte Goudier,
63200 Riom, France
Tel : +33 982 216\u00a0506
du lundi au vendredi de 9h30 \u00e0 17h30
Email : contact@alphanosos.com<\/a><\/p>

Il est conseill\u00e9 d\u2019effectuer le renvoi du colis par courrier suivi, dans l\u2019\u00e9ventualit\u00e9 o\u00f9 celui-ci serait perdu lors de l\u2019envoi postal, la responsabilit\u00e9 de Alphanosos ne pouvant \u00eatre engag\u00e9e \u00e0 ce titre.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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6. Remboursement<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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En cas de non r\u00e9ception de la commande dans les d\u00e9lais de livraison susvis\u00e9s, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra \u00eatre r\u00e9solue \u00e0 la demande \u00e9crite du Client, dans les conditions pr\u00e9vues aux articles L. 216-2 du Code de la consommation. Les sommes vers\u00e9es par le Client lui seront alors restitu\u00e9es au plus tard dans les quatorze (14) jours qui suivent la date de d\u00e9nonciation du contrat par le Client, \u00e0 l\u2019exclusion de toute indemnisation ou retenue.<\/p>

En cas d\u2019indisponibilit\u00e9 du Produit command\u00e9, le Client ayant opt\u00e9 pour le remboursement sera rembours\u00e9 des sommes vers\u00e9es au plus tard dans les quatorze (14) jours de leur versement.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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7. Responsabilit\u00e9<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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7.1. Quelles sont les garanties et recours l\u00e9gaux ?<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Les Produits vendus sur le Site Internet www.alphanosos.com<\/a> sont conformes \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur en France. Les Produits fournis par Alphanosos b\u00e9n\u00e9ficient de plein droit et sans paiement compl\u00e9mentaire, ind\u00e9pendamment du droit de r\u00e9tractation :
– de la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 pr\u00e9vue aux articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation, pour les Produits apparemment d\u00e9fectueux, ab\u00eem\u00e9s ou endommag\u00e9s ou ne correspondant pas \u00e0 la commande,
– de la garantie l\u00e9gale contre les vices cach\u00e9s pr\u00e9vue aux articles 1641 et suivants du Code civil, provenant d\u2019un d\u00e9faut de mati\u00e8re, de conception ou de fabrication affectant les Produits livr\u00e9s et les rendant impropres \u00e0 l\u2019utilisation.<\/p>

Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer Alphanosos, par \u00e9crit, de la non-conformit\u00e9 des Produits dans un d\u00e9lai maximum de deux (2) ans \u00e0 compter de la d\u00e9livrance des Produits ou l\u2019existence des vices cach\u00e9s dans un d\u00e9lai maximum de deux (2) ans \u00e0 compter de leur d\u00e9couverte.<\/p>

Le Client peut choisir entre la r\u00e9paration ou le remplacement du bien, sous r\u00e9serve des conditions de co\u00fbt pr\u00e9vues par l\u2019article L. 217-9 du Code de la consommation.
Les frais d\u2019envoi seront rembours\u00e9s sur la base du tarif factur\u00e9 et les frais de retour seront rembours\u00e9s sur pr\u00e9sentation des justificatifs.<\/p>

Les remboursements des Produits jug\u00e9s non conformes ou d\u00e9fectueux seront effectu\u00e9s dans les meilleurs d\u00e9lais et au plus tard dans les trente (30) jours suivant la constatation par Alphanosos du d\u00e9faut de conformit\u00e9 ou du vice cach\u00e9. Le remboursement s\u2019effectuera par cr\u00e9dit sur le compte bancaire du Client ou par ch\u00e8que bancaire adress\u00e9 au Client.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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7.2. Dans quels cas la responsabilit\u00e9 de Alphanosos ne saurait \u00eatre engag\u00e9e ?<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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La responsabilit\u00e9 de Alphanosos ne peut pas \u00eatre engag\u00e9e dans les cas suivants :
– non-respect de la l\u00e9gislation du pays dans lequel les Produits sont livr\u00e9s, qu\u2019il appartient au Client de v\u00e9rifier ;
– en cas de mauvaise utilisation, d\u2019utilisation \u00e0 des fins professionnelles, n\u00e9gligence ou d\u00e9faut d\u2019entretien de la part du Client, comme en cas d\u2019usure normale du produit, d\u2019accident ou de force majeure.
La garantie de Alphanosos est, en tout \u00e9tat de cause, limit\u00e9e au remplacement ou au remboursement des produits non conformes ou affect\u00e9s d\u2019un vice.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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7.3 Les cas de force majeure, de quoi s\u2019agit-il ?<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Toutes circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 des parties emp\u00eachant l\u2019ex\u00e9cution dans des conditions normales de leurs obligations sont consid\u00e9r\u00e9es comme des causes d\u2019exon\u00e9ration des obligations des parties et entra\u00eenent leur suspension.<\/p>

La partie qui invoque les circonstances vis\u00e9es ci-dessus doit avertir imm\u00e9diatement l\u2019autre partie de leur survenance, ainsi que de leur disparition.<\/p>

Seront consid\u00e9r\u00e9s comme cas de force majeure tous faits ou circonstances irr\u00e9sistibles, ext\u00e9rieurs aux parties, impr\u00e9visibles, in\u00e9vitables, ind\u00e9pendants de la volont\u00e9 des parties et qui ne pourront \u00eatre emp\u00each\u00e9s par ces derni\u00e8res, malgr\u00e9 tous les efforts raisonnablement possibles. De fa\u00e7on expresse, sont consid\u00e9r\u00e9s comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux fran\u00e7ais : le blocage des moyens de transports ou d\u2019approvisionnements, tremblements de terre, incendies, temp\u00eates, inondations, foudre, l\u2019arr\u00eat des r\u00e9seaux de t\u00e9l\u00e9communication ou difficult\u00e9s propres aux r\u00e9seaux de t\u00e9l\u00e9communication externes aux Clients.<\/p>

Les parties se rapprocheront pour examiner l\u2019incidence de l’\u00e9v\u00e9nement et convenir des conditions dans lesquelles l\u2019ex\u00e9cution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une dur\u00e9e sup\u00e9rieure \u00e0 trois (3) mois, les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales pourront \u00eatre r\u00e9sili\u00e9es par la partie l\u00e9s\u00e9e.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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8. Utilisation et propri\u00e9t\u00e9 du site<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Le site www.alphanosos.com, propri\u00e9t\u00e9 de Alphanosos SAS s\u2019efforce d\u2019assurer au mieux de ses capacit\u00e9s, l\u2019exactitude et la mise \u00e0 jour des informations diffus\u00e9es sur son site. Elle se r\u00e9serve le droit de modifier, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, le contenu des informations donn\u00e9es sans pouvoir en garantir la totale pr\u00e9cision. Alphanosos d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour toute \u00e9ventuelle interruption ou dysfonctionnement de son site, tous dommages r\u00e9sultant d\u2019une intrusion frauduleuse ayant entra\u00een\u00e9 une modification des informations mises \u00e0 disposition sur son site.

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9. Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Pour toutes les informations relatives \u00e0 la politique de confidentialit\u00e9 et au traitement des donn\u00e9es personnelles, veuillez visiter la page Politique de Confidentialit\u00e9<\/a>.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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10. En cas de litige<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Pour les contestations relatives \u00e0 l’ex\u00e9cution ou \u00e0 l’interpr\u00e9tation des pr\u00e9sentes, seul sera comp\u00e9tent le Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente Les produits propos\u00e9s sur ce site le sont pour un usage strictement personnel. En cas de commande de produits destin\u00e9es \u00e0 la revente veuillez nous contacter directement via l\u2019adresse mail contact@alphanosos.com ou appelez-nous au +33 982 216\u00a0506 Ces produits ont tous \u00e9t\u00e9 con\u00e7us par nos \u00e9quipes. 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